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Marques déposées par Dagod Bruno
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Maison des vins de l'étoile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison des vins de l'étoile
Dagod Bruno, Agissant pour le compte de la société Maison des vins de l'étoile en cours de formation

Numéro de dépôt :
3828443
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
Maison des vins de l\'étoile de Dagod Bruno

Présentation de la marque Maison des vins de l'étoile

Déposée le 4 mai 2011 par Dagod Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison des vins de l'étoile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Dagod Bruno, Agissant pour le compte de la société Maison des vins de l'étoile en cours de formation domicilié(e) 21 route de Robinet - 39570 - L'ETOILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dagod Bruno domicilié(e) 21 route de Robinet - 39570 - L'ETOILE - France.

La marque Maison des vins de l'étoile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison des vins de l'étoile est expirée depuis le 4 mai 2021.

Dagod Bruno a également déposé les autres marques suivantes : Maison des vins du Jura


Dagod Bruno, Agissant pour le compte de la société Maison des vins de l'étoile en cours de formation - 21 route de Robinet - 39570 - L'ETOILE - France


Dagod Bruno - 21 route de Robinet - 39570 - L'ETOILE - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins beneficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ l'Etoile ”.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.